Déposée le 25 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODUCTIONS TONY COMITI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VETO MAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-46 du 18 novembre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODUCTIONS TONY COMITI domicilié(e) 183 RUE DE LA POMPE - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 940 674 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRODUCTIONS TONY COMITI domicilié(e) 183 RUE DE LA POMPE - 75116 - PARIS - France.
La marque VETO MAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3869834.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PRODUCTIONS TONY COMITI, SAS - 183 RUE DE LA POMPE - 75116 - PARIS - France - SIREN 390940674
PRODUCTIONS TONY COMITI - 183 RUE DE LA POMPE - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46
Enregistrement avec modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42
Inscription le 8 octobre 2012 - Rejet partiel n°586234 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-08
Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres en ligne.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "VETO MAG"
